-
- La ville
- Information
-
Formulaires et publications
Bilans annuels et plans d'action
Bulletins municipaux Contact
Comptes rendus | Conseils de quartier
Fiches-permis
-
Abri d'automobile, terrain intérieur
-
Abri d'hiver et tambour
-
Aménagement d'un terrain autre que résidentiel
-
Aménagement terrain résidentiel
-
Auvent, balcon, galerie, perron, patio et escalier extérieur
-
Branchement d'aqueduc et d'égout
-
Clôture, mur et haie - Commerces et industries
-
Clôture, mur, muret et haie
-
Eaux de pluie
-
Enseigne commerciale fixée au sol
-
Enseigne commerciale fixée sur bâtiment
-
Garage attenant, terrain d'angle
-
Garage attenant, terrain intérieur
-
Garage privé isolé, terrain d'angle
-
Garage privé isolé, terrain intérieur
-
Mur de soutènement
-
Piscine creusée
-
Piscine hors-terre
-
Remise, terrain d'angle
-
Remise, terrain intérieur
-
Rives, littoral et plaines inondables
-
Solarium ou autre saillie fermée
-
Spa
-
Stationnement industriel et commercial
-
Stationnement résidentiel 2 logements et moins
-
Stationnement résidentiel 3 logements et plus
Formulaire Trésorerie et taxes
Formulaires Service culturel
Formulaires Service des permis et inspection
Formulaires Service du greffe et des affaires juridiques
Formulaires Service sports et plein air
Règlements
-
2024-13 | Citation de l'Église et du presbytère Saint-Edmond-de-Vassan
-
2024-14 | Citation de l'Église orthodoxe russe Saint-Nicolas
-
Alarmes (2004-09)
-
Animaux (2002-31)
-
Arrosage (2012-11)
-
Art mural (2015-39) refondu
-
Branchements d'aqueduc et d'égout (2021-10)
-
Café-terrasse, placottoir et occupation du trottoir (2023-22)
-
Calendrier des versements restants des taxes municipales 2020 (2020-22)
-
Circulation (2021-19)
-
Circulation des camions, véhicules de transport d'équipement et véhicules-outils (2020-25)
-
Circulation des véhicules hors route (99-44)
-
Circulation des véhicules hors route dans une piste cyclable (2005-28)
-
Code d'éthique des employés - Refondu - 2012-40
-
Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux (2022-07)
-
Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux (2022-07)
-
Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux (2012-40)
-
Comité consultatif d'urbanisme (2002-09)
-
Comité consultatif de sécurité routière et de mobilité (2024-10)
-
Comité consultatif en environnement (2020-07)
-
Comité consultatif en toponymie (2015-42)
-
Commerces de regrattier, prêteur sur gage et bijoutier (99-11)
-
Commission de développement social (2017-14)
-
Conseil local du patrimoine et de la culture (2024-44)
-
Conseils de quartier (2002-23)
-
Construction (2014-08) refondu
-
Délégation, contrôle et suivi budgétaire (2020-14)
-
Dérogations mineures (2014-20) Refondu
-
Détecteurs de fumée (2007-43)
-
Districts électoraux (2016-22)
-
Eau potable (utilisation) (2012-11)
-
Émission constat d'infraction - Refondu (2013-31)
-
Émission de permis de construction (2014-11) refondu
-
Ententes relatives aux travaux municipaux (2017-27)
-
Fonds local réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques (2009-06)
-
Gestion contractuelle - Refondu (2018-12)
-
Gestion des matières résiduelles (2023-29)
-
Infrastructures (2008-39)
-
Lotissement (2014-10) refondu
-
Matières dangereuses (2021-20)
-
Modifications en cours - à l'intention des professionnels (2014-14)
-
Nuisance causée par le bruit d'un véhicule routier (2002-58)
-
Nuisance de la neige (2002-49)
-
Nuisance, paix, bon ordre et endroits publics (2003-40)
-
Numérotage des immeubles (2009-37)
-
Parc de planches à roulettes
-
Permis et certificats (2014-09) Refondu
-
Plan d'aménagement d'ensemble (2014-12) refondu
-
Plan d'urbanisme de la Ville de Val-d'Or
-
Plan de circulation
-
Poules pondeuses (2024-26)
-
Présentation Powerpoint lors de la séance d'information
-
Prévention des incendies (2019-27) Refondu
-
Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - refondu (2021-11)
-
Programme d'aide financière relatif à des travaux de peu d'envergure (2021-28)
-
Projet de règlement 2020-22 | Calendrier des versements restants des comptes de taxes
-
Projet de règlement amendant le règlement 2003-40 concernant les nuisances, la paix, le bon ordre et les endroits publics, de façon à prévoir la consommation de cannabis et d’autres dispositions
-
Régie interne des séances du conseil municipal de Val-d'Or (2018-54)
-
Règlement 2016-22 - Division du territoire de la ville de Val-d’Or en huit districts électoraux
-
Règlement concernant la tarification des biens, services et activités municipaux
-
Règlement d'arrosage
-
Règlement d'emprunt 2020-39
-
Règlement municipal sur les animaux
-
Règlement tarification biens et services
-
Règlement taxe à l'environnement
-
Règlement taxe d'eau
-
Règlement taxe pour l'enlèvement de la neige et entretien des rues
-
Règlement taxe sur la cueillette et l'enfouissement des ordures, récupération des matières recyclables
-
Règlement taxes foncières générales
-
Rejets dans les égouts (2015-26) refondu
-
Revitalisation Bourlamaque (2023-45)
-
Revitalisation centre-ville (2022-28)
-
Salubrité et entretien des habitations (2020-23)
-
Site patrimonial classé Village-minier-de-Bourlamaque (2008-29)
-
Stationnement (2012-25) refondu
-
Systèmes d'alarme contre les crimes - Refondu (2004-09)
-
Tarifications des biens, services et activités (2024-06)
-
Travaux municipaux (2017-27)
-
Véhicules hors route
-
Vendeurs itinérants, colporteurs et commerçants non-résidents (2005-22)
-
Ventes de garage (2002-38)
-
Vidange périodique des fosses septiques (2012-22)
-
Zonage (2014-14)
-
Zonage Annexe A - Grilles de spécifications (2014-14)
-
Zonage Annexe B - Liste des codes d'utilisation des biens-fonds (CUBF)