-
- La ville
- Information
-
Formulaires et publications
Bilans annuels et plans d'action
Bulletins municipaux "Contact"
Fiches-permis
-
Abri d'automobile, terrain intérieur
-
Abri d'hiver et tambour
-
Aménagement d'un terrain autre que résidentiel
-
Aménagement terrain résidentiel
-
Auvent, balcon, galerie, perron, patio et escalier extérieur
-
Branchement d'aqueduc et d'égout
-
Clôture, mur et haie - Commerces et industries
-
Clôture, mur, muret et haie
-
Eaux de pluie
-
Enseigne commerciale fixée au sol
-
Enseigne commerciale fixée sur bâtiment
-
Garage attenant, terrain d'angle
-
Garage attenant, terrain intérieur
-
Garage privé isolé, terrain d'angle
-
Garage privé isolé, terrain intérieur
-
Mur de soutènement
-
Piscine creusée
-
Piscine hors-terre
-
Remise, terrain d'angle
-
Remise, terrain intérieur
-
Rives, littoral et plaines inondables
-
Solarium ou autre saillie fermée
-
Spa
-
Stationnement industriel et commercial
-
Stationnement résidentiel 2 logements et moins
-
Stationnement résidentiel 3 logements et plus
Formulaire Trésorerie et taxes
Formulaires Service culturel
Formulaires Service des permis et inspection
Formulaires Service du greffe
Formulaires Service sports et plein air
Règlements
-
1er décembre 2021 | Avis public de règlement 2021-28
-
Alarmes (2004-09)
-
Animaux (2002-31)
-
Arrosage (2012-11)
-
Art mural (2015-39) refondu
-
Branchements d'aqueduc et d'égout (2021-10)
-
Café-terrasse (2014-22)
-
Calendrier des versements restants des taxes municipales 2020 (2020-22)
-
Circulation (2021-19)
-
Circulation des camions, véhicules de transport d'équipement et véhicules-outils (2020-25)
-
Circulation des véhicules hors route (99-44)
-
Circulation des véhicules hors route dans une piste cyclable (2005-28)
-
Code d'éthique des employés - Refondu - 2012-40
-
Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux (2022-07)
-
Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux (2022-07)
-
Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux (2012-40)
-
Comité consultatif d'urbanisme (2002-09)
-
Comité consultatif de circulation (2013-14)
-
Comité consultatif en environnement (2020-07)
-
Comité consultatif en toponymie (2015-42)
-
Commerces de regrattier, prêteur sur gage et bijoutier (99-11)
-
Commission de développement social (2017-14)
-
Conseil local du patrimoine et de la culture (2017-23)
-
Conseils de quartier (2002-23)
-
Construction (2014-08) refondu
-
Délégation, contrôle et suivi budgétaire (2020-14)
-
Dérogations mineures (2014-20) Refondu
-
Détecteurs de fumée (2007-43)
-
Districts électoraux (2016-22)
-
Eau potable (utilisation) (2012-11)
-
Émission constat d'infraction - Refondu (2013-31)
-
Ententes relatives aux travaux municipaux (2017-27)
-
Fonds local réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques (2009-06)
-
Gestion contractuelle - Refondu (2018-12)
-
Infrastructures (2008-39)
-
Lotissement (2014-10)
-
Matières dangereuses (2021-20)
-
Modifications en cours - à l'intention des professionnels (2014-14)
-
Nuisance causée par le bruit d'un véhicule routier (2002-58)
-
Nuisance de la neige (2002-49)
-
Nuisance, paix, bon ordre et endroits publics (2003-40)
-
Numérotage des immeubles (2009-37)
-
Parc de planches à roulettes
-
Permis et certificats (2014-09) Refondu
-
Plan d'aménagement d'ensemble (2014-12)
-
Plan d'urbanisme de la Ville de Val-d'Or
-
Plan de circulation
-
Présentation Powerpoint lors de la séance d'information
-
Prévention des incendies (2019-27)
-
Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - refondu (2021-11)
-
Programme d'aide financière aux travaux de peu d'envergure (2021-28)
-
Programme de restauration du site historique du Village minier de Bourlamaque (2010-30)
-
Projet de règlement 2020-22 | Calendrier des versements restants des comptes de taxes
-
Projet de règlement amendant le règlement 2003-40 concernant les nuisances, la paix, le bon ordre et les endroits publics, de façon à prévoir la consommation de cannabis et d’autres dispositions
-
Refondu - Émission de permis de construction (2014-11)
-
Refondu - Stationnement (2012-25)
-
Régie interne des séances du conseil municipal de Val-d'Or (2018-54)
-
Règlement 2016-22 - Division du territoire de la ville de Val-d’Or en huit districts électoraux
-
Règlement concernant la tarification des biens, services et activités municipaux
-
Règlement d'emprunt 2020-39
-
Règlement tarification biens et services
-
Règlement taxe à l'environnement
-
Règlement taxe d'eau
-
Règlement taxe pour l'enlèvement de la neige et entretien des rues
-
Règlement taxe sur la cueillette et l'enfouissement des ordures, récupération des matières recyclables
-
Règlement taxes foncières générales
-
Rejets dans les égouts (2015-26)
-
Revitalisation Bourlamaque (2019-50)
-
Revitalisation centre-ville (2019-49) - Refondu
-
Salubrité des terrains et enlèvement des ordures (2007-50)
-
Salubrité et entretien des habitations (2020-23)
-
Site patrimonial classé Village-minier-de-Bourlamaque (2008-29)
-
Systèmes d'alarme contre les crimes - Refondu (2004-09)
-
Tarifications des biens, services et activités (2022-06)
-
Travaux municipaux (2017-27)
-
Véhicules hors route
-
Vendeurs itinérants, colporteurs et commerçants non-résidents (2005-22)
-
Ventes de garage (2002-38)
-
Vidange périodique des fosses septiques (2012-22)
-
Zonage (2014-14) refondu
-
Zonage Annexe A - Grilles de spécifications (2014-14) refondu
-
Zonage Annexe B - Liste des codes d'utilisation des biens-fonds (CUBF)